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Marques déposées par la société AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT
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GOURMET SUCCULENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GOURMET SUCCULENCE
AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, SCS

Numéro de dépôt :
4198031
Date de dépôt :
21/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2025
GOURMET SUCCULENCE de AGRO\'NOVAE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque GOURMET SUCCULENCE

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2015 par la société AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GOURMET SUCCULENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la société AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT domicilié(e) zone industrielle, 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 897 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, M. Yves FAURE domicilié(e) zone industrielle, 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France.

La marque GOURMET SUCCULENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMET SUCCULENCE arrivera à expiration en date du 21 juillet 2025.

AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SUCCULENCE FINE TERRINE PROVENÇALE , CAFE GOURMET , LIGNE&BIEN-ETRE , NOVELIA , AGRO'NOVAE , AGRO'NOVAE INGREDIENTS , fruit & choc' , LES COMTES DE PROVENCE , ROUTE DES SAVEURS DES SENTEURS.


AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, SCS - zone industrielle, 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France - SIREN 341897254


AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, M. Yves FAURE - zone industrielle, 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.